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Marques déposées par René COMBASTET & Cie
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ROCHES BELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCHES BELLES
René COMBASTET & Cie, ANCIENNE MAISON GERBAUD

Numéro de dépôt :
1135962
Date de dépôt :
03/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROCHES BELLES

Déposée le 3 janvier 1980 par René COMBASTET & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROCHES BELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est René COMBASTET & Cie, ANCIENNE MAISON GERBAUD, domicilié(e) société en nom collectif, Château de Ricardelle, Route de GRUISSAN, à NARBONNE (Aude). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ROCHES BELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROCHES BELLES est expirée depuis le 3 janvier 1990.

René COMBASTET & Cie a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA COMMANDERIE , DOMAINE DE BOISVEL , VIN DU PLEIN AIR , DOMAINE DE L ILON DU ROY , DOMAINE DES MONTILLES


René COMBASTET & Cie, ANCIENNE MAISON GERBAUD - société en nom collectif, Château de Ricardelle, Route de GRUISSAN, à NARBONNE (Aude). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052

Eaux de table, eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques.